Mention légales

Éditeur du site

Le site www.concept-vapeur.com est la propriété de la SAS CONCEPT VAPEUR.

Siège social : 40 Rue Nicéphore Nièpce 42100 SAINT ETIENNE
Téléphone : +33 (0)4 77 50 24 06
Email: contact@concept-vapeur.com
N° SIRET : 797 433 927 00036
N°TVA intracommunautaire : FR 08 797 433 927

Le directeur de la publication est M. Philippe SABY, ayant la qualité de président de SAS CONCEPT VAPEUR.

 

Hébergeur du site

Société : OVH
Siège social :  2 rue kellermann  BP 80157  59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
Site web : ovh.com

 

Politique de protection des données personnelles

Le responsable du traitement des informations à caractère personnel est Philippe SABY, président de SAS CONCEPT VAPEUR.

En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par email ou par courrier.

 

Contenu du site et propriété intellectuelle

Les informations fournies sur www.concept-vapeur.com le sont à titre informatif.

CONCEPT VAPEUR ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
CONCEPT VAPEUR peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le www.concept-vapeur.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Le site www.concept-vapeur.com donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. CONCEPT VAPEUR n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, CONCEPT VAPEUR ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Ce site est optimisé pour un écran de résolution 1024 x 768 et pour les navigateurs Internet Explorer version 7 et supérieures / Firefox et Chrome.

 

Crédits photos

CONCEPT VAPEUR
Fotolia
Thinkstock
Unsplash

 

Conception et réalisation du site

 

WordPress

 

 

Translate »